Les locations de courte durée, comme celles proposées par Airbnb, sont de plus en plus populaires. Cependant, elles peuvent parfois engendrer des problèmes pour le voisinage, notamment des nuisances sonores. Si vous êtes confronté à ce type de situation, il est normal de vous poser de nombreuses questions sur vos droits, les actions possibles et les démarches à suivre. Cet article vise à répondre de manière pédagogique à ces interrogations pour vous aider à réagir de façon efficace face à des nuisances sonores d’un voisin en Airbnb.
01 85 09 01 01
- Quels sont vos droits en tant que voisin ?
- Comment résoudre le problème rapidement ?
- Qui est responsable de la nuisance sonore ?
- Quelles démarches entreprendre ?
- Comment prouver les nuisances sonores ?
- Que peut faire un propriétaire pour limiter les nuisances sonores d’un locataire en Airbnb ?
1. Quels sont vos droits en tant que voisin ?
En tant que résident, vous avez le droit à la tranquillité et à la jouissance paisible de votre domicile. Les nuisances sonores créées par la musique, les fêtes, les cris ou les déplacements d’objets, qu’elles proviennent de locataires Airbnb ou d’autres sources, sont susceptibles de constituer un trouble anormal de voisinage, un concept reconnu par la loi. Le Code civil français permet, par exemple, aux victimes de troubles anormaux de voisinage de demander des dommages et intérêts en guise de réparation du préjudice subi.
2. Comment résoudre le problème rapidement ?
La première étape face aux nuisances sonores créées par un voisin Airbnb est souvent de tenter une approche amicale. Vous pouvez frapper à la porte des locataires pour leur expliquer la situation et demander de réduire le bruit. Dans la majorité des cas, les personnes sont réceptives et les problèmes se résolvent rapidement. Si vous ne souhaitez pas parler directement aux locataires, vous pouvez leur écrire une lettre « nuisance sonore » ou contacter le propriétaire de l’Airbnb via la plateforme.
Choisissez votre moyen de contact
3. Qui est responsable de la nuisance sonore ?
En cas de nuisances sonores d’un voisin en Airbnb, deux parties peuvent être tenues responsables :
- Le locataire : celui-ci est directement responsable des nuisances qu’il provoque. En tant qu’occupant temporaire, il doit respecter les règles de bon voisinage, notamment en ce qui concerne le bruit. Le locataire peut être sanctionné pour tapage diurne ou nocturne, avec des amendes possibles si les nuisances persistent.
- Le propriétaire de l’Airbnb : bien que le locataire soit à l’origine des nuisances, le propriétaire reste responsable des comportements des personnes à qui il loue son logement. En cas de troubles répétés, le propriétaire peut être tenu responsable, surtout s’il ne prend pas les mesures nécessaires pour éviter que les nuisances ne se reproduisent. Le propriétaire est donc dans l’obligation de s’assurer que ses locataires respectent la tranquillité du voisinage et peut également être poursuivi si les troubles continuent.
4. Quelles démarches entreprendre ?
Si les démarches amiables n’aboutissent pas, plusieurs personnes sont à votre disposition, en fonction de votre situation, notamment si vous vivez dans une copropriété ou non :
Pour tous les résidents :
- Appeler la police : en cas de bruit nocturne persistant, vous pouvez faire appel aux forces de l’ordre. La police peut intervenir pour faire cesser le trouble immédiatement, et les locataires risquent une amende pour tapage nocturne ou diurne.
- Contacter la mairie : certaines municipalités ont mis en place des services pour gérer des locations de courte durée non autorisées.
- Contacter un médiateur/conciliateur : certaines communes proposent des services de médiation pour aider à résoudre les conflits entre voisins. Cela permet d’éviter les démarches judiciaires tout en cherchant une solution équitable.
- Agir en justice : vous pouvez déposer une plainte auprès de la police ou de la gendarmerie, ou saisir le tribunal civil pour troubles anormaux de voisinage.
Pour les résidents en copropriété :
- Informer le syndic : si vous habitez en copropriété, vous pouvez signaler les nuisances sonores créées par le voisin Airbnb au syndic. Celui-ci est en mesure d’intervenir auprès du propriétaire de l’Airbnb pour lui rappeler les règles de la copropriété. Dans certains cas, le règlement de copropriété peut même interdire les locations de courte durée, ou au moins encadrer strictement leur usage.
- Agir en justice : si les nuisances persistent malgré les démarches précédentes, vous pouvez envisager une action en justice. Pour les résidents en copropriété, cette action peut être menée soit individuellement, soit collectivement via le syndicat des copropriétaires. Le tribunal peut être saisi pour faire cesser les nuisances et demander des dommages et intérêts.
5. Comment prouver les nuisances sonores ?
Si vous envisagez une démarche légale, il est essentiel de rassembler des preuves solides pour étayer votre plainte. Voici quelques méthodes pour documenter les nuisances sonores :
- Enregistrements audio ou vidéo : ces enregistrements peuvent montrer l’intensité, la durée et la fréquence des nuisances sonores. Assurez-vous que les enregistrements sont datés et clairement liés aux troubles que vous subissez.
- Témoignages de voisins : si d’autres résidents sont également gênés par le bruit, leurs témoignages peuvent renforcer votre dossier. Ils peuvent rédiger des attestations sur l’honneur décrivant les nuisances.
- Constat d’huissier de justice : pour renforcer votre dossier, vous pouvez faire appel à un huissier de justice. Celui-ci peut se rendre sur place pour constater les nuisances sonores et rédiger un procès-verbal qui aura une forte valeur probante devant un tribunal. Le constat d’huissier est souvent décisif dans les litiges liés aux nuisances car il offre une preuve objective et impartiale des troubles.
En combinant ces éléments de preuve, vous maximisez vos chances de succès si vous devez porter l’affaire devant les autorités compétentes.
6. Que peut faire un propriétaire pour limiter les nuisances sonores d’un locataire en Airbnb ?
Un propriétaire peut prendre plusieurs mesures préventives et réactives pour minimiser les risques de nuisances sonores de la part de ses locataires Airbnb. Voici quelques conseils pratiques :
👉 Sélectionner soigneusement les locataires
- Communiquer les règles à l’avance : lors de la réservation, le propriétaire peut spécifier clairement dans l’annonce les règles de la maison, y compris les attentes en matière de bruit. Cela inclut des restrictions sur les fêtes, le nombre de personnes autorisées, et les horaires de calme.
- Filtrer les locataires : utiliser la plateforme Airbnb pour vérifier les avis laissés par d’autres hôtes sur les potentiels locataires peut aider à sélectionner des personnes respectueuses des règles.
👉 Indiquer la réglementation locale en matière de bruit dans la langue du locataire
Le propriétaire se doit d’indiquer à ses locataires Airbnb la réglementation locale en matière de bruit : les règles relatives au tapage en journée, les horaires à respecter la nuit, les dispositions à suivre en semaine et les impératifs du week-end.
Le propriétaire peut inclure cette réglementation locale dans le guide d’accueil remis aux locataires ou dans les règles de la maison affichées dans le logement.
Cela peut prendre la forme d’une note claire indiquant les horaires pendant lesquels les locataires doivent éviter de faire du bruit, ainsi que les conséquences en cas de non-respect de ces règles.
Il peut également afficher un extrait des arrêtés municipaux pertinents dans un endroit visible du logement, comme sur le réfrigérateur ou à l’entrée, pour rappeler les obligations légales en matière de bruit.
Il peut envoyer un message avant l’arrivée des locataires pour rappeler l’importance de respecter les règles de bruit, et un autre en milieu de séjour comme rappel courtois.
Cette règlementation peut être certes écrite en français si le locataire comprend cette langue mais le mieux est de la traduire dans la langue parlée par le locataire afin d’être sûr de la bonne compréhension de ses obligations.
👉 Installer des équipements de contrôle
Des équipements peuvent être installés dans l’habitation afin d’éviter que le locataire Airbnb ne crée des nuisances sonores :
- Les détecteurs de bruit : installer des dispositifs de surveillance sonore qui alertent le propriétaire en cas de dépassement d’un certain niveau de bruit. Ces détecteurs n’enregistrent pas les conversations mais mesurent l’intensité sonore, permettant d’intervenir rapidement si nécessaire. En l’espèce, Airbnb est en partenariat avec Minut.
- L’isolation phonique : si le logement est mal isolé, envisager des travaux pour améliorer l’insonorisation, comme l’installation de fenêtres à double vitrage, des tapis épais, ou des panneaux isolants sur les murs.
👉 Réagir rapidement en cas de problème
Si les nuisances sonores sont signalées par un voisin, le propriétaire doit intervenir rapidement en contactant le ou les locataires Airbnb pour leur demander de réduire le bruit. En cas de non-respect, il peut contacter Airbnb pour leur faire remonter l’information.
Si le propriétaire ne peut pas intervenir rapidement lui-même, il peut engager un gestionnaire local qui pourra se rendre sur place en cas de problème.
👉 Communication claire avec les voisins
Prévenir les voisins que le logement est loué sur Airbnb et leur fournir un moyen de contact direct en cas de problème peut aider à gérer rapidement les nuisances.
En cas de problème récurrent, proposer des solutions aux voisins, comme offrir un numéro d’urgence pour contacter le propriétaire ou installer des dispositifs de surveillance sonore, montre que vous êtes proactif et respectueux du voisinage.
En prenant ces mesures, un propriétaire peut réduire significativement les risques de nuisances sonores et maintenir de bonnes relations avec le voisinage tout en continuant à tirer parti de la location Airbnb.
Les nuisances sonores causées par un voisin en Airbnb peuvent être très perturbantes, mais il existe de nombreuses solutions pour y faire face. Que vous choisissiez de régler le problème à l’amiable ou par des moyens légaux, il est important de connaître vos droits et d’agir avec méthode. En suivant les étapes présentées dans cet article, vous serez mieux préparé à protéger votre tranquillité et à rétablir un environnement de vie paisible.